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DOCTRINE SCIENCES CRIMINELLES

LA CYBERCRIMINALITÉ BOURSIÈRE

ALEXANDRE NEYRET ELISE NAIGEON- DE SANTI
ADJOINT AU DIRECTEUR DES ENQUÊTES DE MAGISTRATE DÉTACHÉE
L’AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS
(AMF)

Ce travail ne reflète en aucun cas la position officielle de l’Autorité des marchés financiers. Les auteurs
s’expriment à titre uniquement personnel. Les idées et opinions développées dans le cadre de cet article ne
sauraient engager en aucune façon l’Autorité des marchés financiers.

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ans notre monde actuel, 80 millions d’euros ou les groupe toutes les infractions pé-
tout est devenu numé- « exploits » du groupe baptisé nales tentées ou commises à l’en-
rique, connecté, et donc FIN7 avec un vol pour plus d’un contre ou au moyen d’un sys-
potentiellement en proie aux milliard d’USD en 5 ans de tème d’information et de com-
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attaques informatiques. De fait, cartes de crédit), n’y échappe munication, principalement In-
depuis deux décennies, un chan- pas, tout comme la sphère bour- ternet ». Cette définition, qui
gement de paradigme a été opé- sière. Dès juillet 2017, dans sa varie selon les pays et les orga-
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ré consistant à ne plus considé- cartographie des risques , l’Auto- nismes , souligne que les sys-
rer le risque cyber comme un rité des marchés financiers tèmes d’information et de com-
risque spécifique parmi tant (AMF) a souligné l’importance munication peuvent être à la fois
d’autres (à la croisée des che- des risques de nature cyber et la cible aussi bien que le vecteur
mins entre risque informatique de la cybercriminalité boursière, de comportements illégaux.
et risque opérationnel) mais et en septembre 2017, la US Se-
bien comme un vecteur de curities and Exchange Commis- Il est alors tentant de définir la
risque beaucoup plus générique, sion (SEC) a créé au sein de sa cybercriminalité boursière comme
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voire un méta-risque . Le filière répressive une unité spé- l’ensemble des abus de marché
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« cyber » a permis l’exploitation cialisée, la « cyberunit » . Mais si possédant une composante cy-
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nouvelle de schémas frauduleux l’on appréhende assez facile- ber c’est-à-dire « tentés ou com-
anciens, tout en facilitant ment la notion de cybercrimina- mis à l’encontre ou au moyen
l’émergence de nouveaux modes lité financière, qu’entend-t-on d’un système d’information et de
opératoires délictueux. exactement par la cybercrimina- communication ».
lité boursière ?
La cybercriminalité a ainsi enva- Nous développerons ici l’aspect
hi notre monde . Le secteur fi- S’il n’existe pas de définition cyber des trois principaux abus de
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nancier, avec des crimes d’en- juridique communément accep- marché, définis par le Code Moné-
vergure (comme le piratage du tée de la cybercriminalité, on taire et Financier (CMF) : les opéra-
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système de paiement SWIFT de peut cependant avancer celle- tions d’initié (I), la manipulation
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la Banque du Bangladesh pour ci : « la cybercriminalité re- de cours (II) et la diffusion
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N 27– Juillet 2019
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