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DOCTRINE JURIDIQUE



                      DROITS ET INTELLIGENCE ARTIFICIELLE :


                                    UN CODE INFORMATIQUE


             PEUT-IL SE SUBSTITUER AUX CODES JURIDIQUES ?




                     NICOLAS LERÈGLE,


                     AVOCAT AU BARREAU DE PARIS, AUDITEUR DE L’INHES (19ÈME SESSION),
                     CONFÉRENCIER EN SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE LABÉLISÉ EUCLÈS



         L
                ’intrusion  de  l’Intelligence  plique,  s’il  faut  à  l’Intelligence  de données, une analyse de cor-
                Artificielle dans notre monde,  Artificielle  un  droit  spécifique,  respondances avec une situation
                nous  n’en  sommes  qu’au  si  l’Intelligence  Artificielle  peut  et  la  sélection  optimisée  d’une
         début,  commence  à  questionner  être  créatrice  de  droit,  si  les  no- solution.  Si  à  deux  énoncés  la
         quant  au  degré  d’autonomie  qui  tions de morale et d’éthique peu- solution  peut  être  identique  cela
         doit  être  laissée  aux  objets  qui  vent s’appliquer à des androïdes.  ne  présage  pas  que,  parfois,  il  y
         en  sont  dotés.  Ces  objets,  civils  Enfin,  nous  regarderons  ce  qui  aura des différences.
         ou  à  usage  militaire,  ont  voca- se fait dans le domaine militaire   L’Intelligence Artificielle est, au-
         tion  à  interagir  avec  des  hu- qui  est,  dans  ce  domaine,  à  la
         mains  les  questions  de  respon- pointe,  peut-être  un  peu  trop,   jourd’hui  encore,  le  fait  d’une
                                                                               intelligence  humaine.  Ce  qui
         sabilité,  de  gestion  des  consé- des applications concrètes.       compte plus que l’intelligence ce
         quences de leurs actions. Le rôle                                     sont  donc  les  intentions  de  celui
         des  programmateurs  et  autres    I. Quel droit pour l’Intelli- qui produit une norme et, si Rous-
         tendent à avoir comme  plus pe-                                       seau pensait l’homme comme na-
         tit  dénominateur  commun  le      gence Artificielle ?               turellement bon et Hobbes en fai-
         droit et ses notions complémen-                                       sait un loup  pour  l’Homme,  dans
         taires  que  sont  l’éthique  et  la  A.  L’Intelligence  Artificielle   tous  les  cas  c’est  le  droit  et  la
         morale.  Et  s’il  a  fallu  plusieurs  est-elle une intelligence ?    crainte  qu’inspire  son  applica-
         centaines d’années pour que les
         animaux  se  voient  reconnaître   Il  convient  de  ne  pas  faire  de  tion ou le non-respect de celle-ci
         des  droits,  on  peut  penser  que   l’Intelligence Artificielle une intel- qui  permet  de  réguler  nos  pen-
         cela  sera  nettement  plus  rapide   ligence  équivalente  à  celle  des  chants et caractères.
         pour les androïdes que nous se-    hommes.  Et  comparaison ne  vaut   L’intelligence  peut-elle  être  artifi-
         rons  amenés  à  côtoyer  dans  un   pas  raison.  À  ce  stade  elle  n’est   cielle  ?  Qu’un  ordinateur  puisse
         futur  (très)  proche.  Sommes-    encore  que  le  produit  d’une  pro-  battre  Kasparov  aux  échecs  té-
         nous  à  l’aube  d’un  temps  où  le   grammation  et  d’une  volonté  hu-  moigne  surtout  d’une  capacité
         droit  ne  serait  plus  rédigé  par   maines et part d’un postulat dif-  de mémorisation de parties et de
         des  législateurs  mais par des in-  férent.  Là  où  l’intelligence  hu-  calcul  des  combinaisons  plus
         formaticiens,  voire  des  machines   maine  repose  sur  un  organe  vi-  que  d’une  réflexion  stratégique
         artificiellement intelligentes ?    vant,  le  cerveau,  et  met  en  jeu  la   pouvant induire une dose d’irra-
                                            clairvoyance,  l’imagination et l’ana-  tionalité  pour  déstabiliser  son
         Cette  question  amène  à  se  de- lyse  élargie  des  champs  du  pos-  adversaire.
         mander  si  l’Intelligence  Artifi- sible,  l’Intelligence  Artificielle  se
         cielle  est  une  intelligence,  com- fonde sur un programme informa- En  effet,  les  qualités  émotion-
         ment le droit est rédigé et s’ap- tique  permettant  l’enregistrement  nelles et d’adaptation qui sont le


                                                                                                            45
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